Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTIFAULT
Caroline BARRE

Numéro de dépôt :
96651192
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTIFAULT

Déposée le 13 novembre 1996 par Caroline BARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE MONTIFAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est Caroline BARRE, domicilié(e) Montifault, 44330 LE PALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline BARRE - France.

La marque DOMAINE DE MONTIFAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651192.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTIFAULT est expirée depuis le 13 novembre 2006.

Caroline BARRE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU BON CURE , CLOS DES VIGNES MADAME , Cuvée du Moulin Neuf


Caroline BARRE - Montifault, 44330 LE PALLET - France


Caroline BARRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux-de-vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine. Bières, eaux minérales et gazeuses; et autres boissons non alcoolisées; boissons de fruits et jus de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.